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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

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Présentation du fonds

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  • Présentation du producteur

      ...  

  • Présentation du contenu

    Les archives décrites dans cet inventaire sont celles du Cabinet et du Service des Etudes et de la Réglementation des Titres de la direction des Titres (SERTI), nouvelle dénomination du Cabinet depuis octobre 1998. Le fonds couvre d’ailleurs davantage l’existence du Cabinet que celle du  ...  

  • Tris et éliminations

    Avant son traitement, le fonds représentait 686 unités dont un tiers environ a été éliminé après tri. Ces éliminations concernaient, outre les documents jugés inexploitables (listings informatiques en particulier), les publications largement disponibles par ailleurs (cf. Bulletin Officiel  ...  

  • Modalités d'accès

    Publiable sur internet

  • Activités

    15. Services bancaires
    17. Systèmes de paiement et de règlements de titres